Carnets de cours

1 - Les traités

Les traités ont concouru et concourent toujours à la diffusion du droit dans de multiples directions et domaines : frontières, relations économiques, environnement, espaces, droits de l'homme, organisations internationales, justice. Au fil des années, l'appareil normatif international est devenu de plus en plus riche et complexe, de plus en plus technique, grâce aux traités longuement et mûrement négociés. Le droit qui régit ces instruments est une branche juridique du droit international public, traditionnellement étudiée dans le cadre de ce que l'on appelle, les sources du droit international et à travers la présentation d'un texte essentiel en la matière, la Convention de Vienne de 1969. L'approche du présent ouvrage est un peu différente puisqu'il considère que les traités ne sont pas des sources de droit mais des modes d'expression du droit. L'objectif ici est donc d'appréhender les traités plus largement qu'à travers les seules techniques juridiques conventionnelles, de manière à en offrir une compréhension globale pour un public d'étudiants juristes et politistes du niveau master.