Recueil francophone des traités et textes internationaux en droit de l'environnement

Cette réédition du Recueil francophone des traités et textes internationaux en droit de l’environnement s’avérait nécessaire au regard de l’évolution constante et grandissante du droit de l’environnement. Cette nouvelle édition, revue et augmentée, s’inscrit dans la continuité quant à la finalité et aux caractéristiques qui ont guidées la précédente publication.



Le présent ouvrage demeure une compilation en français, de textes de droit international de l’environnement regroupant une sélection significative des traités bilatéraux et multilatéraux, et des résolutions, recommandations et déclarations. Il a vocation à constituer un outil pertinent de diffusion des textes de droit de l’environnement pour les magistrats, avocats, fonctionnaires et les nombreux étudiants et chercheurs, notamment dans certaines parties de l’espace francophone où la publicité des actes juridiques présente encore aujourd’hui un caractère aléatoire.



La sélection des textes publiés, notamment les conventions, sont ceux auxquels au moins un État francophone est partie. Les instruments adoptés dans le cadre de l’Union européenne en sont exclus.



Sur un plan formel, chaque document présente l’intitulé complet du texte, le dépositaire, sa date d’adoption ou de signature, son lieu d’adoption ainsi que la date d’entrée en vigueur. Les annexes, les protocoles et les amendements sont mentionnés mais ne sont pas toujours reproduits.



Ne figurent pas l’état des ratifications et du nombre d’États parties au traité. Néanmoins, la mention du dépositaire, les coordonnées du secrétariat et l’indication d’un site internet, permettent au chercheur d’obtenir les renseignements complémentaires désirés.



Le développement d’internet en tant qu’outil de recherche scientifique et technique impliquait de mentionner les sites internet des conventions internationales. D’une manière plus systématique, chaque document publié comporte la mention d’un lien internet susceptible d’apporter au chercheur un complément d’information quant au texte présenté. Concernant les résolutions, recommandations et déclarations, l’adresse internet renvoie au portail d’accueil de l’institution ayant adopté le texte (ONU, Conseil de l’Europe, OCDE…)