Valeurs non marchandes et droit de l'OMC

L'OMC exerce son influence dans un univers au sein duquel se cotoient des
modes de pensees et des echelles de valeurs heterogenes. Ses regles
multilateralement agreees se heurtent a l'expression de valeurs non marchandes
aussi nombreuses que variees. Il en resulte une tension qui menace la
poursuite des processus d'integration des economies.

L'ouvrage met en evidence les forces et les faiblesses des divers mecanismes
d'articulation des valeurs non marchandes avec les engagements commerciaux des
Membres de l'OMC.

Ces mecanismes concernent les dispositions relatives aux exceptions generales,
dont l'interpretation evolutive contribue a ameliorer la prise en compte de
ces valeurs, mais dont la rigidite temoigne des limites inherentes a cette
technique. La prise en compte semble alors devoir reposer sur un second type
de mecanisme, soit la regle de l'OMC. La voie a explorer est celle de la
reconsideration du principe de non-discrimination. Sur ce point, l'oeuvre
interpretative du juge atteste du potentiel d'evolution du systeme commercial
multilateral vers une meilleure prise en compte des valeurs non marchandes.
L'ouverture qu'il manifeste a l'egard de ce qui se situe a la peripherie de ce
systeme devra neanmoins s'accentuer afin que le droit de l'OMC s'impose non
seulement comme un pilier de l'ordre juridique mondial, mais egalement comme
le defenseur et le promoteur d'un monde pluriel et diversifie.

L'ouvrage interessera les praticiens du droit international du commerce, de
l'environnement, de la culture, du travail et de la sante ainsi que les hauts
fonctionnaires, les professeurs et les chercheurs.