Faut-il s'inspirer de la justice américaine ?

Un écart de comportement dans l’intimité d’une chambre d’hôtel peut, de nos
jours, déclencher quasi instantanément un cyclone médiatique planétaire. Ce
qui restera dans l’Histoire de cette « affaire DSK » n’est pas seulement la
chute d’un homme mais aussi la particularité d’un système judiciaire aux yeux
duquel il ne s’agit pas d’invoquer un quelconque régime d’exception.
Le choc produit dans les mentalités relevait surtout de la sévérité d’une
procédure qui, frappant un Européen, était perçue par l’opinion sur cette rive
de l’Atlantique comme l’affirmation insolente,
voire agressive, d’une conception de la justice. Mettant en présence les
jurisprudences belges, françaises et américaines, Jean de Codt montre
clairement combien la perception du délit peut différer d’une société et d’une
tradition à l’autre. Il ne tire pas de cet exercice ni rejet radical ni
approbation affichée de l’une ou de l’autre ; il lui arrive par contre de
préconiser, en historien du droit qu’il est, un retour aux sources.

Ancien substitut du procureur du Roi à Bruxelles et substitut du procureur
général près la cour d’appel de Bruxelles, Jean de Codt a été nommé, depuis le
20 mai 1997, conseiller à la Cour de cassation de Belgique puis président de
la chambre pénale de la Cour. Il enseigne également aux Facultés
universitaires Saint Louis, à l’École régionale et intercommunale de police et
à la Haute École Paul-Henri Spaak. Enfin, il est également vice-président à la
Cour de Justice Bénélux et président de la chambre française du Conseil
national de discipline de l’ordre judiciaire.