Ingénierie patrimoniale

Cette seconde edition redigee par des professionnels specialises reconnus pour
leurs connaissances scientifiques et leurs competences pratiques, aborde
differentes problematiques relatives a l'ingenierie patrimoniale, dans un
contexte franco-belge.

L'option choisie par les auteurs reste la meme que celle qui a prevalu lors de
la premiere edition, a savoir d'aborder directement, a l'attention d'un
lecteur averti, voire specialise, les questions et themes particuliers retenus
en ecartant les generalites et le rappel de principes de base.

Ces questions et themes se trouvent a la charniere des legislations française
et belge, tant en droit civil que fiscal, sans omettre le droit international
prive :
- Questions de droit international prive franco-belge ;
- Regimes patrimoniaux, matrimoniaux et successoraux des couples (maries et non maries) ;
- Aspects civils et fiscaux des donations franco-belges (donation-partage, reserve d'usufruit, quasi usufruit, revocation entre epoux, beneficiaires residents français…) ;
- Questions particulieres de droit fiscal international franco-belge ;
- Approche pratique et transversale de l'acquisition, de la detention et de la transmission d'immeubles situes en France (et strategies d'optimisation) ;
- Impot sur la fortune ;
- Contrat d'assurance-vie et stock-options.

Autant de sujets qui, rassembles et coordonnes dans un meme ouvrage
fournissent de precieux outils de travail aux praticiens concernes par la
perspective d'une structuration du patrimoine, dans l'espace juridique franco-
belge, en tenant compte des toutes dernieres evolutions en la matiere.